Politique relative aux cookies

1. Objet et cadre applicable

La présente politique décrit les cookies, traceurs et technologies comparables susceptibles d’être utilisés sur furnicae.com. Elle précise leurs finalités, leurs conditions d’activation, leur durée de fonctionnement ainsi que les moyens permettant à l’utilisateur de gérer ou retirer ses choix.

Elle tient notamment compte :

• du règlement européen 2016/679 – Règlement général sur la protection des données (RGPD) ;

• de la loi française nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée ;

• de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, relatif à l’accès aux informations stockées dans un terminal et à l’utilisation des traceurs ;

• de la directive européenne 2002/58/CE relative à la vie privée et aux communications électroniques ;

• des autres règles françaises et européennes applicables aux communications électroniques, aux traceurs et aux données personnelles.

Cette politique ne supprime, ne réduit ni ne limite les droits reconnus aux utilisateurs par le RGPD et les règles françaises ou européennes applicables.

2. Responsable et coordonnées

L’utilisation des cookies et technologies associées sur furnicae.com est administrée sous le nom Furnicae.

Adresse : 4-9-17 Koromogawa Kawabata, Oshu-shi, Iwate-ken 029-4446, Japan

Téléphone : +81 80-2318-3128

E-mail : hello@furnicae.com

2.1 Horaires – CET/CEST

• Du lundi au vendredi : 09 h 00–18 h 00

• Samedi : 09 h 00–16 h 00

Lorsque Furnicae constitue uniquement le nom commercial utilisé sur le site, l’identité complète du responsable du traitement doit être indiquée dans la Politique de confidentialité et les documents applicables.

3. Définition des cookies et technologies similaires

Un cookie est un petit fichier texte ou identifiant technique susceptible d’être enregistré sur le navigateur ou l’appareil pendant la consultation d’un site.

Des technologies offrant des fonctions similaires peuvent également être utilisées, notamment :

• le stockage local ;

• le stockage de session ;

• les pixels ;

• les balises ;

• les scripts ;

• les identifiants en ligne ;

• les outils de mesure ;

• les signaux traités côté serveur ;

• les technologies de sécurité et de prévention de la fraude.

La présente politique s’applique également lorsque ces technologies enregistrent ou lisent des informations sur l’appareil, ou lorsqu’elles entraînent un traitement de données personnelles.

Certains cookies expirent à la fermeture du navigateur. D’autres peuvent rester enregistrés jusqu’à l’expiration de la durée qui leur est attribuée.

4. Finalités possibles

Les cookies et technologies comparables peuvent servir à :

• maintenir une session ;

• conserver le contenu du panier ;

• gérer la connexion au compte ;

• permettre le paiement ;

• protéger les comptes et les transactions ;

• détecter une fraude, une attaque ou un abus ;

• enregistrer les choix relatifs aux cookies ;

• mémoriser une langue, une région ou une préférence d’affichage ;

• mesurer l’utilisation du site ;

• identifier des erreurs techniques ;

• analyser les performances publicitaires et les conversions ;

• adapter certains contenus ou communications promotionnelles.

Les finalités effectivement appliquées dépendent des outils réellement activés sur le site.

5. Cookies internes et outils tiers

Les cookies peuvent être classés selon l’intervenant qui les configure ou les administre :

• Cookies internes : installés ou gérés directement pour furnicae.com ;

• Cookies tiers : installés ou administrés par un prestataire externe intégré au site.

Certains prestataires tiers peuvent traiter des informations comme responsables indépendants, selon leurs propres documents de confidentialité.

La liste actualisée des outils, prestataires et finalités doit être consultable dans le panneau de gestion des cookies.

6. Catégories de cookies

6.1 Cookies strictement nécessaires

Ces cookies permettent le fonctionnement du site ou la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.

Ils peuvent notamment servir à :

• gérer les sessions ;

• conserver le panier ;

• traiter une commande ;

• permettre la connexion au compte ;

• effectuer une authentification ;

• soutenir le processus de paiement ;

• répartir le trafic réseau ;

• protéger le site ;

• prévenir les fraudes et les abus ;

• mémoriser les choix de confidentialité ;

• assurer les fonctions techniques essentielles.

Lorsqu’un enregistrement ou un accès est strictement nécessaire à la transmission d’une communication ou à un service demandé par l’utilisateur, ces outils peuvent être utilisés sans consentement préalable dans les conditions autorisées par la loi.

Leur utilisation doit néanmoins être expliquée.

Le blocage de ces outils au moyen du navigateur peut empêcher le fonctionnement du panier, de la connexion, du paiement, de l’authentification ou d’autres fonctions essentielles.

6.2 Cookies de préférence

Les cookies de préférence peuvent mémoriser les choix effectués par l’utilisateur, notamment :

• la langue ;

• la région ;

• les paramètres d’affichage ;

• les contenus enregistrés ;

• d’autres préférences de personnalisation.

Lorsque leur utilisation n’est pas strictement nécessaire à une fonction expressément demandée, leur activation nécessite généralement un consentement préalable.

6.3 Cookies d’analyse

Les outils d’analyse peuvent être utilisés pour comprendre :

• les pages consultées ;

• la manière dont les fonctions sont utilisées ;

• les performances des pages ;

• les erreurs techniques ;

• l’origine générale du trafic ;

• les tendances globales de navigation et d’interaction.

Les outils d’analyse non nécessaires sont, en principe, activés après consentement.

Une exemption peut s’appliquer uniquement lorsqu’un outil respecte l’ensemble des conditions légales correspondantes, notamment :

• limitation aux données strictement nécessaires ;

• réduction de la possibilité d’identifier une personne ;

• production de statistiques agrégées ;

• utilisation limitée à l’analyse du site concerné ;

• absence de rapprochement avec d’autres données ;

• absence d’utilisation pour une autre finalité ;

• limitation de la communication ultérieure.

La désignation d’un outil comme solution d’analyse ne signifie pas qu’il est automatiquement exempté du consentement.

6.4 Cookies marketing et de profilage

Ces technologies peuvent servir à :

• mesurer les conversions publicitaires ;

• identifier l’origine d’une visite ou d’une vente ;

• évaluer les performances d’une campagne ;

• limiter la fréquence d’affichage d’une publicité ;

• créer ou utiliser des audiences ;

• réaliser des opérations de reciblage ;

• personnaliser des annonces ou contenus promotionnels ;

• rapprocher des activités effectuées sur différents sites, applications ou appareils.

Elles peuvent contribuer à établir un profil fondé sur les habitudes de navigation, les intérêts ou les interactions.

Lorsque la loi l’exige, les cookies marketing et de profilage ne sont activés qu’après un consentement valable.

6.5 Outils de sécurité et de prévention de la fraude

Ces outils peuvent être utilisés afin de :

• repérer des accès automatisés ;

• empêcher une connexion non autorisée ;

• vérifier l’intégrité d’une session ;

• protéger les formulaires, comptes et transactions ;

• prévenir une attaque, une fraude ou un abus.

Lorsqu’un outil est strictement nécessaire à la sécurité d’un service demandé, une exemption de consentement peut s’appliquer dans les limites autorisées.

Si le même outil poursuit également une finalité d’analyse, de publicité ou de profilage, chacune de ses fonctions doit être évaluée séparément.

7. Tableau récapitulatif

8. Inventaire détaillé des outils

Les cookies et autres traceurs effectivement utilisés doivent être indiqués dans le panneau de gestion des préférences.

Selon l’outil, les informations suivantes peuvent y figurer :

• son nom ;

• le prestataire ;

• le domaine concerné ;

• sa catégorie ;

• sa finalité ;

• le type de technologie ;

• sa durée ;

• son caractère interne ou tiers ;

• l’existence éventuelle d’un transfert hors de l’EEE ;

• le document de confidentialité du prestataire ;

• le statut actuel du consentement.

Cet inventaire fait partie de la présente politique.

Il doit être actualisé en cas :

• d’ajout ou de retrait d’un outil ;

• de remplacement d’un prestataire ;

• de modification d’une finalité ;

• de changement de durée ;

• d’évolution du traitement ou des transferts internationaux.

9. Configuration lors de la première visite

Lorsqu’un utilisateur consulte le site pour la première fois et qu’aucun choix antérieur valable ne peut être reconnu :

• les cookies strictement nécessaires peuvent être activés ;

• les outils d’analyse ne bénéficiant pas d’une exemption restent désactivés ;

• les technologies marketing ou de profilage restent désactivées ;

• les autres outils non nécessaires restent désactivés.

Aucun outil nécessitant un consentement ne doit être installé ou activé avant l’expression d’un choix valable.

Les comportements suivants ne constituent pas, à eux seuls, un consentement valable :

• ne pas interagir avec le bandeau ;

• continuer la navigation ;

• faire défiler une page ;

• fermer le navigateur ou la page.

10. Bandeau de consentement

Lorsqu’un consentement est requis, le bandeau peut permettre à l’utilisateur :

• d’accepter tous les outils non nécessaires ;

• de refuser tous les outils non nécessaires ;

• de personnaliser ses choix par catégorie ou prestataire ;

• de consulter la présente politique ;

• d’ouvrir le panneau de gestion détaillé.

Les commandes permettant d’accepter ou de refuser doivent être clairement visibles et présenter un niveau de simplicité comparable.

Les catégories non nécessaires ne doivent pas être présélectionnées.

Si l’utilisateur ferme le bandeau sans accepter les outils facultatifs, seuls les cookies pouvant légalement fonctionner sans consentement restent actifs.

Sauf situation particulière autorisée par la loi, l’accès aux pages des produits et aux fonctions essentielles ne dépend pas de l’acceptation des cookies marketing ou d’autres traceurs facultatifs.

11. Personnalisation des choix

Le panneau de préférences peut permettre une gestion séparée :

• des cookies de préférence ;

• des outils d’analyse ;

• des technologies marketing ou de profilage ;

• des prestataires tiers pris en charge individuellement.

L’acceptation d’une catégorie ne constitue pas une acceptation des autres catégories.

Lorsqu’un outil est indispensable à une fonction technique expressément demandée et ne peut être désactivé sans empêcher cette fonction, il ne doit pas être présenté comme une option facultative.

12. Modification et retrait du consentement

L’utilisateur peut gérer ses choix à tout moment au moyen d’une fonction intitulée, par exemple :

• Paramètres des cookies ;

• Préférences relatives aux cookies ;

• toute autre commande équivalente disponible sur le site.

Le retrait doit être aussi accessible et simple que l’octroi du consentement.

Après le retrait :

• les outils non nécessaires concernés ne doivent plus être activés ;

• le nouveau choix peut être enregistré ;

• les données déjà recueillies peuvent être conservées uniquement lorsqu’une base juridique distincte ou une obligation légale le permet.

Le retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés auparavant sur la base d’un consentement valable.

13. Conservation des choix

Les décisions de l’utilisateur peuvent être enregistrées au moyen d’un cookie technique ou d’un identifiant strictement nécessaire.

L’enregistrement peut comprendre :

• les catégories acceptées ou refusées ;

• les prestataires autorisés ;

• la date et l’heure du choix ;

• la version du bandeau ou de la politique ;

• l’historique des modifications ou retraits ;

• un identifiant technique lié au choix.

Ces informations peuvent servir à :

• appliquer les préférences ;

• éviter d’afficher inutilement la même demande ;

• permettre une modification ultérieure ;

• conserver une trace du processus de consentement.

14. Renouvellement de la demande de consentement

Le bandeau n’est normalement pas affiché à chaque visite.

Une nouvelle demande peut être présentée lorsque :

• les finalités ou conditions changent de manière importante ;

• une nouvelle catégorie ou un nouveau prestataire nécessitant un consentement est ajouté ;

• le choix antérieur ne peut plus être reconnu ;

• l’utilisateur supprime ses cookies ou ses données de stockage local ;

• au moins six mois se sont écoulés depuis la précédente demande ;

• une nouvelle autorisation est requise par la loi.

L’utilisateur peut rouvrir le panneau de préférences à tout moment, sans attendre une nouvelle apparition du bandeau.

15. Prestataires tiers

Le site peut intégrer des services tiers destinés :

• au paiement ;

• à la sécurité et à la prévention de la fraude ;

• à la gestion du consentement ;

• à l’analyse du site ;

• à la publicité et au marketing ;

• à la recherche interne ;

• aux fonctions techniques ;

• à la communication et au service client ;

• à l’affichage de contenus intégrés.

Les prestataires effectivement utilisés et leurs finalités doivent être indiqués dans le panneau de préférences.

Lorsqu’un prestataire détermine indépendamment les finalités et les moyens de son traitement, ses propres règles de confidentialité s’appliquent également.

Furnicae peut ne pas contrôler l’ensemble des traitements réalisés directement par un tiers indépendant. Des informations appropriées et des moyens de gestion doivent néanmoins être proposés pour les outils intégrés au site.

16. Transferts internationaux

Certains prestataires peuvent traiter les données ou y accéder depuis un pays situé hors de l’Espace économique européen (EEE), notamment depuis les États-Unis.

Lorsque la réglementation l’exige, le transfert peut reposer sur :

• une décision d’adéquation de la Commission européenne ;

• les clauses contractuelles types ;

• des règles d’organisation contraignantes, lorsqu’elles sont applicables ;

• une dérogation particulière prévue par le RGPD ;

• tout autre mécanisme légalement reconnu.

Des garanties complémentaires peuvent être appliquées selon les risques, notamment :

• la minimisation des données ;

• la réduction de la capacité d’identification ;

• le chiffrement ;

• la limitation des accès ;

• la gestion des autorisations ;

• la vérification du prestataire.

Les informations relatives aux transferts propres à chaque outil peuvent figurer dans le panneau de préférences ou dans le document de confidentialité du prestataire concerné.

17. Paramètres du navigateur

La plupart des navigateurs permettent notamment :

• de consulter les cookies enregistrés ;

• de supprimer un cookie ou l’ensemble des cookies ;

• de bloquer les cookies internes ;

• de bloquer les cookies tiers ;

• d’afficher une notification avant leur enregistrement ;

• de supprimer les cookies à la fermeture du navigateur.

Le blocage complet peut empêcher le fonctionnement :

• du panier ;

• du paiement ;

• de la connexion au compte ;

• de l’authentification ;

• des dispositifs de sécurité ;

• de la mémorisation des préférences ;

• d’autres fonctions indispensables.

Les paramètres du navigateur et le panneau de préférences du site fonctionnent indépendamment.

18. Contenus intégrés

Certaines pages peuvent afficher un contenu ou une fonction fourni par un service externe.

Ce service peut utiliser des cookies, accéder aux informations du terminal ou traiter des identifiants en ligne.

Lorsqu’un contenu n’est pas strictement nécessaire et que son activation exige un consentement, il doit rester bloqué avant l’accord de l’utilisateur.

Un message ou un emplacement réservé peut être présenté jusqu’à ce que l’utilisateur exprime son choix.

19. Données susceptibles d’être collectées

Selon l’outil utilisé, les données traitées peuvent inclure :

• l’adresse IP ;

• les identifiants du navigateur ou de l’appareil ;

• la date et l’heure de la visite ;

• les pages consultées ;

• les produits visualisés ;

• les clics et interactions ;

• la source de la visite ;

• les événements liés au panier ou à l’achat ;

• les préférences ;

• les informations de diagnostic ;

• le statut du consentement ;

• les données de conversion ;

• une localisation approximative déduite de l’adresse IP.

Les informations effectivement traitées par chaque outil doivent être indiquées dans le panneau de préférences ou dans les documents du prestataire.

20. Droits relatifs aux données personnelles

Dans les conditions prévues par le RGPD, l’utilisateur peut :

• accéder à ses données ;

• faire rectifier des informations inexactes ;

• demander leur effacement ;

• demander la limitation du traitement ;

• s’opposer à certains traitements ;

• demander la portabilité des données éligibles ;

• retirer son consentement ;

• déposer une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ;

• exercer un recours devant une juridiction compétente.

L’utilisateur peut s’opposer à tout moment au traitement de ses données à des fins de prospection directe.

Toute demande peut être envoyée à hello@furnicae.com.

Les modalités d’exercice sont précisées dans la Politique de confidentialité et les Informations relatives au RGPD et aux droits des personnes concernées.

21. Réclamation auprès d’une autorité

L’utilisateur peut saisir une autorité de protection des données sans perdre le bénéfice des autres recours administratifs ou judiciaires disponibles.

Pour les utilisateurs situés en France, l’autorité compétente est la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Une réclamation peut également être déposée auprès de l’autorité compétente de l’État membre correspondant :

• au lieu de résidence habituelle ;

• au lieu de travail ;

• au lieu où la violation présumée s’est produite.

22. Contact

Pour toute question concernant les cookies, les traceurs, les préférences ou le traitement des données :

Adresse : 4-9-17 Koromogawa Kawabata, Oshu-shi, Iwate-ken 029-4446, Japan

Téléphone : +81 80-2318-3128

E-mail : hello@furnicae.com

22.1 Horaires – CET/CEST

• Du lundi au vendredi : 09 h 00–18 h 00

• Samedi : 09 h 00–16 h 00

Ces horaires n’empêchent pas l’utilisateur de modifier ou de retirer ses choix à tout moment au moyen du panneau de préférences.

23. Mise à jour de la politique

La présente politique peut être adaptée en raison :

• d’une évolution législative ou réglementaire ;

• de l’ajout ou du retrait d’un cookie ;

• du remplacement d’un prestataire ;

• de la modification d’une finalité ;

• du changement d’une durée de conservation ;

• de la mise à jour du système de gestion du consentement ;

• de l’évolution d’une technologie utilisée sur le site.

Toute version révisée est publiée sur le site avec sa date de dernière mise à jour.

Lorsqu’une modification affecte de manière importante un choix antérieur, l’utilisateur peut être invité à exprimer de nouveau ses préférences.